Le véhicule admis temporairement doit être utilisé exclusivement à des fins personnelles. En particulier, il ne peut être, ni mis à disposition de tiers, ni prêté, ni cédé, ni utilisé à des fins lucratives (sous peine de poursuites judiciaires).

Personnes autorisées à conduire le véhicule importé sous AT par un MRE

La conduite du véhicule est permise pour le conjoint, le descendant ou l’ascendant de l’importateur, à condition que ces individus résident à l’étranger. Un résident au Maroc peut également conduire le véhicule si l’importateur, titulaire du document d’Admission Temporaire, est présent parmi les passagers.

Une autre situation dans laquelle une tierce personne peut conduire le véhicule, autre que le bénéficiaire de l’Admission Temporaire, survient lorsque ce dernier est dans l’incapacité (un empêchement justifié) de se rendre lui-même au poste douanier de sortie pour réaliser la réexportation du véhicule.

Dans ce contexte, si la personne désignée réside au Maroc, une autorisation peut être accordée pour lui permettre de conduire le véhicule jusqu’au bureau douanier de sortie. Elle est délivrée par le service du bureau douanier le plus proche du lieu de résidence au Maroc, à condition que soient présentés les documents justifiant l’incapacité ou l’empêchement, ainsi qu’une procuration dûment légalisée. L’obtention de cette autorisation n’est pas nécessaire quand la personne désignée réside à l’étranger, à condition qu’elle soit en possession des documents justificatifs (certificat d’immatriculation, document d’AT valide, justificatif de résidence à l’étranger, et une procuration).

Enfin, et en cas de décès du bénéficiaire du régime de l’Admission Temporaire, les services douaniers accordent l’autorisation aux ayants droit (ou à toute personne mandatée par eux) de rapatrier le véhicule à l’étranger ou de procéder à son dédouanement conformément aux conditions réglementaires.

Transfert de l’AT au profit d’une autre personne

Le transfert de l’AT peut être autorisé entre des personnes qui ne résident pas au Maroc, dans les conditions suivantes :

• La demande doit être déposée pendant la période de validité de l’AT ;
• Le cessionnaire ne doit pas avoir en sa charge d’un véhicule dont la situation n’est pas régularisée, ni avoir épuisé son droit au régime de l’AT ;
• Le cédant et le cessionnaire doivent résider dans un même pays étranger ;
• La présence effective du cédant et du cessionnaire.

Les deux dernières conditions ne s’appliquent pas lorsque l’AT est transférée au profit du propriétaire du véhicule.

Il est à noter que :

• Les véhicules admis sous le régime de l’AT ne peuvent faire l’objet de transfert de propriété au profit de personnes résidant au Maroc qu’après paiement des droits et taxes et des amendes exigibles.
• Le transfert ne peut être opéré si l’Admission Temporaire a été délivrée en vertu d’une procuration.

 Retour d’urgence à l’étranger sans le véhicule sous AT

En cas de retour d’urgence à l’étranger, le bénéficiaire de l’AT a la possibilité de laisser le véhicule au Maroc mais aucune personne tierce ne peut l’utiliser. Là encore, la réexportation du véhicule doit être effectuée (par le bénéficiaire de l’AT) avant la date d’expiration du délai accordé.

Lorsque l’Admission Temporaire est échue, le bénéficiaire doit souscrire un engagement sur l’honneur à régulariser (dès son retour au Maroc), la situation douanière du véhicule ainsi que le contentieux relatif au dépassement du délai. 

• L’Admission Temporaire (AT)
• Disparition ou endommagement d’un véhicule sous AT
• Dédouanement de véhicule : cadre général
• Cas de l’abattement de 90%
• Dédouanement des véhicules aménagés pour personnes à mobilité réduite